• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Délibérations du conseil du département : Registre aux arrêtés de la commission provisoire du département, de la commission révolutionnaire, puis de l'administration centrale du département. 4 septembre 1793-19 floréal an VII

92 medias

Délibérations du conseil du département : Registre aux arrêtés de la commission provisoire du département, de la commission révolutionnaire, puis de l'administration centrale du département. 4 septembre 1793-19 floréal an VII

Date

4 septembre 1793 - 8 mai 1799

Cote

L76 (Cote(s))

Résultat n°2
Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal de l'assemblée du département de la Somme tenue à Amiens en novembre et décembre 1790. » Impression de la session de novembre et décembre 1790 contenue dans le registre précédent L.68. Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, 1791

304 medias

Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal de l'assemblée du département de la Somme tenue à Amiens en novembre et décembre 1790. » Impression de la session de novembre et décembre 1790 contenue dans le registre précédent L.68. Amiens, Jean-Baptiste Caron l'aîné, 1791

Date

1791

Cote

L69 (Cote(s))

Résultat n°3
Délibérations du conseil du département : Session permanente du 17 juillet 1792 - 6 septembre 1792

63 medias

Délibérations du conseil du département : Session permanente du 17 juillet 1792 - 6 septembre 1792

Date

17 juillet 1792 - 6 septembre 1792

Cote

L73 (Cote(s))

Résultat n°4
Délibérations du conseil du département : Session permanente : 1792, 25 sept.-20 nov. Session ordinaire de 1792, tenue en 1793 : 1793, 20 janv.-23 mars. Session permanente de 1793 : 1793, 31 mars-28 juillet

219 medias

Délibérations du conseil du département : Session permanente : 1792, 25 sept.-20 nov. Session ordinaire de 1792, tenue en 1793 : 1793, 20 janv.-23 mars. Session permanente de 1793 : 1793, 31 mars-28 juillet

Date

25 septembre 1792 - 28 juillet 1793

Cote

L74 (Cote(s))

Résultat n°5
Sessions du conseil général, du 1er au 15 thermidor an VIII

64 medias

Sessions du conseil général, du 1er au 15 thermidor an VIII

Date

20 juillet 1800 - 3 août 1800

Cote

99N1300001 (Cote(s))

Résultat n°6
Délibérations du conseil du département : 15 novembre 1791-15 décembre 1791

153 medias

Délibérations du conseil du département : 15 novembre 1791-15 décembre 1791

Date

15 novembre 1791 - 15 décembre 1791

Cote

L70 (Cote(s))

Résultat n°7
Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal des séances du conseil général du département de la Somme en sa session de 1791. » Impression du registre précédent (L 70)

224 medias

Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal des séances du conseil général du département de la Somme en sa session de 1791. » Impression du registre précédent (L 70)

Date

1791

Cote

L71 (Cote(s))

Résultat n°8
Sessions du conseil général, du 15 au 29 germinal an IX

85 medias

Sessions du conseil général, du 15 au 29 germinal an IX

Date

5 avril 1801 - 19 avril 1801

Cote

99N1300002 (Cote(s))

Résultat n°9
Délibérations du conseil du département : Session permanente du 29 juillet 1793 - 3 septembre 1793

33 medias

Délibérations du conseil du département : Session permanente du 29 juillet 1793 - 3 septembre 1793

Date

29 juillet 1793 - 3 septembre 1793

Cote

L75 (Cote(s))

Résultat n°10
Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal des séances du conseil général du département de la Somme en sa session de 1791. » (Double de L 71)

226 medias

Délibérations du conseil du département : « Procès-verbal des séances du conseil général du département de la Somme en sa session de 1791. » (Double de L 71)

Date

1791

Cote

L72 (Cote(s))

Résultat n°11
Délibérations du conseil du département : Session préliminaire : 1790, 19-20 juillet. Session ordinaire : 1790, 3 nov.-18 déc. Session extraordinaire de 1791 : 1791, 23 juin-2 juillet

267 medias

Délibérations du conseil du département : Session préliminaire : 1790, 19-20 juillet. Session ordinaire : 1790, 3 nov.-18 déc. Session extraordinaire de 1791 : 1791, 23 juin-2 juillet

Date

1790-1791

Cote

L68 (Cote(s))