99N1300001 (Cote(s))
Tout afficher 64 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Localisation physique
Particularité du document
Origine
Histoire de la conservation
Les procès-verbaux des sessions de l'an VIII et de l'an IX, qui n'étaient pas conservées aux Archives de la Somme, ont été photographiés le 8 décembre 1928 d'après l'exemplaire des Archives nationales (F1c V Somme 1) et introduits dans les liasses 99 N 130.001 (an VIII) et 99 N 130.002 (an IX).
Présentation du contenu
Pas de procès-verbal original, mais une copie photographique (tirage négatif) de 1928 de celui conservé aux Archives nationales. Pièces annexes : rapport du préfet, correspondance et prévision des dépenses de l'an IX. Expéditions des procès-verbaux des séances des conseils d'arrondissement, tenues du 15 au 23 messidor et du 21 au 25 thermidor (manque la 2e partie de la session de Doullens et Montdidier).
Conditions d'accès
Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.
Conditions d'utilisation
Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, 99N130001
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives nationales de France (cote du document original : F1c V Somme 1)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.