Conseil général du département et Commission départementale. Analyse des Procès-Verbaux des Conseils généraux - Rapports - Budget - avant 1940 (1N)

Déplier tous les niveaux

Sessions du conseil général, du 15 au 29 germinal an IX

Cote/Cotes extrêmes

99N1300002 (Cote(s))

Date

5 avril 1801 - 19 avril 1801

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Liasse

Particularité physique

Photographie

Dimensions

21 x 30 cm

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Particularité du document

Numérisation indirecte à partir de tirages photographiques négatifs réalisés en 1929

Origine

Département de la Somme

Histoire de la conservation

Les procès-verbaux des sessions de l'an VIII et de l'an IX, qui n'étaient pas conservées aux Archives de la Somme, ont été photographiés le 8 décembre 1928 d'après l'exemplaire des Archives nationales (F1c V Somme 1) et introduits dans les liasses 99 N 130.001 (an VIII) et 99 N 130.002 (an IX).

Présentation du contenu

Pas de procès-verbal original, mais une copie photographique (tirage négatif) de 1928 de celui conservé aux Archives nationales. Rapport du préfet (dont prisons, canaux et navigation, instruction publique, population), rapports divers (dont cours d'accouchement, renseignements sur le produit des récoltes, situation des hospices, tableau des hospices et leurs revenus et charges, problème du remplacement de leurs biens, enfants abandonnés, tourbages des communes, dépôt de mendicité), correspondance. Expéditions des procès-verbaux des séances des conseils d'arrondissement (la session de Doullens comprend un devis estimatif et 2 plans pour l'appropriation de l'abbaye Saint-Michel en sous-préfecture, tribunal et prison).

Conditions d'accès

Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.

Conditions d'utilisation

Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, 99N130002

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives nationales de France (cote du document original : F1c V Somme 1)