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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Localisation physique
Particularité du document
Origine
Histoire de la conservation
Les procès-verbaux des sessions de l'an VIII et de l'an IX, qui n'étaient pas conservées aux Archives de la Somme, ont été photographiés le 8 décembre 1928 d'après l'exemplaire des Archives nationales (F1c V Somme 1) et introduits dans les liasses 99 N 130.001 (an VIII) et 99 N 130.002 (an IX).
Présentation du contenu
Pas de procès-verbal original, mais une copie photographique (tirage négatif) de 1928 de celui conservé aux Archives nationales. Rapport du préfet (dont prisons, canaux et navigation, instruction publique, population), rapports divers (dont cours d'accouchement, renseignements sur le produit des récoltes, situation des hospices, tableau des hospices et leurs revenus et charges, problème du remplacement de leurs biens, enfants abandonnés, tourbages des communes, dépôt de mendicité), correspondance. Expéditions des procès-verbaux des séances des conseils d'arrondissement (la session de Doullens comprend un devis estimatif et 2 plans pour l'appropriation de l'abbaye Saint-Michel en sous-préfecture, tribunal et prison).
Conditions d'accès
Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.
Conditions d'utilisation
Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, 99N130002
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives nationales de France (cote du document original : F1c V Somme 1)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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