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  1. Résultat n°1
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 7 germinal an II-29 thermidor an II

    193 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 7 germinal an II-29 thermidor an II

    Date

    27 mars 1794 - 16 août 1794

    Cote

    L93 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…

    Producteur :

    Département de la Somme

  2. Résultat n°2
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 5 pluviôse an III-5 messidor an III

    247 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 5 pluviôse an III-5 messidor an III

    Date

    24 janvier 1795 - 23 juin 1796

    Cote

    L95 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…

    Producteur :

    Département de la Somme

  3. Résultat n°3
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 5 messidor an III-22 fructidor an III

    217 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 5 messidor an III-22 fructidor an III

    Date

    23 juin 1795 - 8 septembre 1795

    Cote

    L96 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…

    Producteur :

    Département de la Somme

  4. Résultat n°4
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 1er fructidor an II-3 pluviôse an III

    196 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 1er fructidor an II-3 pluviôse an III

    Date

    18 août 1794 - 22 janvier 1795

    Cote

    L94 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…

    Producteur :

    Département de la Somme

  5. Résultat n°5
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 13 thermidor an III-7 frimaire an IV

    80 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public et municipalités) : 13 thermidor an III-7 frimaire an IV

    Date

    31 juillet 1795 - 28 novembre 1795

    Cote

    L97 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (Bien public…

    Producteur :

    Département de la Somme