Délibérations et arrêtés du 3e bureau (Municipalités) : 22 juin 1791-29 novembre 1791
Date
22 juin 1791 - 29 novembre 1791
Cote
L99 (Cote(s))
22 juin 1791 - 29 novembre 1791
L99 (Cote(s))
30 mai 1793 - 28 mai 1793
L102 (Cote(s))
27 septembre 1792 - 28 mai 1793
L101 (Cote(s))
1er décembre 1791 - 19 juin 1792
L100 (Cote(s))
5 septembre 1793 - 26 mars 1794
L103 (Cote(s))
1er février 1791 - 21 juin 1791
L98 (Cote(s))
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.