Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Délibérations et arrêtés du 3e bureau (Municipalités) : 1er décembre 1791-19 juin 1792

Cote/Cotes extrêmes

L100 (Cote(s))

Date

1er décembre 1791 - 19 juin 1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Conditions d'accès

Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.

Conditions d'utilisation

Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, L100

Langue des unités documentaires

Français

Notes

La lacune du 19 juin au 27 sept. 1792 peut être comblée par les dossiers des minutes des séances L 145/2 (Inv. p. 505) et L 146-148 (Inv. p. 494-497).