• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 28 septembre 1792-13 mai 1793

    242 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 28 septembre 1792-13 mai 1793

    Date

    28 septembre 1792 - 13 mai 1793

    Cote

    L90 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme

  2. Résultat n°2
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 5 septembre 1793-26 nivôse an II

    113 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 5 septembre 1793-26 nivôse an II

    Date

    5 septembre 1793 - 15 janvier 1794

    Cote

    L92 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme

  3. Résultat n°3
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 1er février 1791-11 août 1791

    194 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 1er février 1791-11 août 1791

    Date

    1er février 1791 - 11 août 1791

    Cote

    L87 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme

  4. Résultat n°4
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 27 mars 1792-24 septembre 1792

    142 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 27 mars 1792-24 septembre 1792

    Date

    27 mars 1792 - 24 septembre 1792

    Cote

    L89 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme

  5. Résultat n°5
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 12 août 1791-27 mars 1792

    185 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 12 août 1791-27 mars 1792

    Date

    12 août 1791 - 27 mars 1792

    Cote

    L88 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme

  6. Résultat n°6
    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 14 mai 1793-27 août 1793

    101 medias

    Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 14 mai 1793-27 août 1793

    Date

    14 mai 1793 - 27 août 1793

    Cote

    L91 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire…
    • Département
    • Délibérations et arrêtés du conseil et du directoire…
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)
    • Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public)…

    Producteur :

    Département de la Somme