Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) - Recherche

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Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 28 septembre 1792-13 mai 1793

242 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 28 septembre 1792-13 mai 1793

Date

28 septembre 1792 - 13 mai 1793

Cote

L90 (Cote(s))

2

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 5 septembre 1793-26 nivôse an II

113 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 5 septembre 1793-26 nivôse an II

Date

5 septembre 1793 - 15 janvier 1794

Cote

L92 (Cote(s))

3

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 1er février 1791-11 août 1791

194 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 1er février 1791-11 août 1791

Date

1er février 1791 - 11 août 1791

Cote

L87 (Cote(s))

4

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 27 mars 1792-24 septembre 1792

142 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 27 mars 1792-24 septembre 1792

Date

27 mars 1792 - 24 septembre 1792

Cote

L89 (Cote(s))

5

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 12 août 1791-27 mars 1792

185 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 12 août 1791-27 mars 1792

Date

12 août 1791 - 27 mars 1792

Cote

L88 (Cote(s))

6

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 14 mai 1793-27 août 1793

101 medias

Délibérations et arrêtés du 2e bureau (bien public) : 14 mai 1793-27 août 1793

Date

14 mai 1793 - 27 août 1793

Cote

L91 (Cote(s))

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