Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Loi concernant la division du Territoire de la République et l'administration

    5 lots 5 medias

    Loi concernant la division du Territoire de la République et l'administration

    Date

    28 pluviôse an VIII

    Cote

    L275 (Cote(s))

    • Contexte : Documents isolés issus de multiples fonds
    • Loi concernant la division du Territoire de la République...
  2. Résultat n°2
    Ampliation du 4 prairial an 8. Nomination de fonctionnaires

    1 media

    Ampliation du 4 prairial an 8. Nomination de fonctionnaires

    Date

    4 priarial An VIII

    Cote

    2M9 (Cote(s))

    • Contexte : Documents isolés issus de multiples fonds
    • Ampliation du 4 prairial an 8. Nomination de fonctionnaires
  3. Résultat n°3
    Loi concernant la division du territoire et de la Republique et l'administration

    1 media

    Loi concernant la division du territoire et de la Republique et l'administration

    Date

    19e siècle

    Cote

    2M5 (Cote(s))

    • Contexte : Documents isolés issus de multiples fonds
    • Loi concernant la division du territoire et de la Republique...