31 mai 1761
1C_CP_915/2 (Cote(s))
1773-1774
1C_CP_1306/25 (Cote(s))
1773-1774
1C_CP_1306/26 (Cote(s))
1773-1774
1C_CP_1306/27 (Cote(s))
1 mars 1988
119FI395 (Cote(s))
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