1773
1C_CP_1540/28 (Cote(s))
1773
RL367 (Cote(s)), 1C1540/24 (Cote(s))
décembre 1773
RL367 (Cote(s)), 1C1540/24 (Cote(s))
16 mai 1786
1C_CP_873/11 (Cote(s))
13 juin 1786
1C_CP_873/27 (Cote(s))
9 décembre 1792-21 novembre 1795
312E_DEP13 (Cote(s))
10 novembre 1821
1FI456 (Cote(s))
1831
3M163 (Cote(s))
1842-1843
3M175 (Cote(s))
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