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  1. Résultat n°1
    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 27 juillet 1790-26 décembre 1792

    329 medias

    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 27 juillet 1790-26 décembre 1792

    Date

    27 juillet 1790-26 décembre 1792

    Cote

    L2370 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Directoire du district
    • Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne :...

    Producteur :

    Département de la Somme

  2. Résultat n°2
    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 17 février 1795-6 novembre 1795

    109 medias

    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 17 février 1795-6 novembre 1795

    Date

    17 février 1795-6 novembre 1795

    Cote

    L2372 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Directoire du district
    • Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne :...

    Producteur :

    Département de la Somme

  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne. Séance extraordinaire de l'assemblée du conseil du district. 20 septembre 1790-1er août 1791

    28 medias

    Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne. Séance extraordinaire de l'assemblée du conseil du district. 20 septembre 1790-1er août 1791

    Date

    20 septembre 1790-1er août 1791

    Cote

    L2366 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Conseil général
    • Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne....

    Producteur :

    Département de la Somme

  4. Résultat n°4
    Délibérations et arrêtés du conseil du district de Péronne : 15 octobre 1791-19 juin 1795

    324 medias

    Délibérations et arrêtés du conseil du district de Péronne : 15 octobre 1791-19 juin 1795

    Date

    15 octobre 1791-19 juin 1794

    Cote

    L2367 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Conseil général
    • Délibérations et arrêtés du conseil du district de...

    Producteur :

    Département de la Somme

  5. Résultat n°5
    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 2 janvier 1793-23 février 1795

    208 medias

    Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne : 2 janvier 1793-23 février 1795

    Date

    2 janvier 1793-23 février 1795

    Cote

    L2371 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Directoire du district
    • Délibérations et arrêtés généraux du district de Péronne :...

    Producteur :

    Département de la Somme

  6. Résultat n°6
    Délibérations du Directoire du district de Péronne : 20 juin 1794-20 mai 1795

    81 medias

    Délibérations du Directoire du district de Péronne : 20 juin 1794-20 mai 1795

    Cote

    L2369 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Conseil général
    • Délibérations du Directoire du district de Péronne :...

    Producteur :

    Département de la Somme

  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne : 20 décembre 1792-12 janvier 1793

    25 medias

    Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne : 20 décembre 1792-12 janvier 1793

    Date

    20 décembre 1792-12 janvier 1793

    Cote

    L2368 (Cote(s))

    • Contexte : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire...
    • District de Péronne
    • Administration du district
    • Délibérations et arrêtés
    • Délibérations du Conseil général
    • Procès-verbal de l'assemblée du district de Péronne :...

    Producteur :

    Département de la Somme