Répertoire des formalités hypothécaires, du 28 germinal an XI au 3 prairial an XI, volume 53 (Conservation des hypothèques d'Amiens)

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Conservation des hypothèques d'Amiens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypothécaires

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Cote/Cotes extrêmes

4Q2 (Cote(s))

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Description physique

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Conservation des Hypothèques d'Amiens

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

4Q2/412 (Cote(s))

Date

1803

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Répertoire des formalités hypothécaires

Particularité physique

Papier

Origine

Conservation des hypothèques d'Amiens (Somme)

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Série principale (loi du 11 brumaire an VII sur le régime hypothécaire)

Mots clés lieux

Mots clés matières