Registre des délibérations des communes du département de la Somme

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Cote/Cotes extrêmes

E_DEP (Cote(s))

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Communes du département de la Somme

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

E_DEP (Cote(s))

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Commune de Fontaine-sur-Maye (Somme, France)

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Fontaine-sur-Maye. Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

E_DEP429 (Cote(s))

Date

5 février 1793-17 janvier 1847

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Commune de Fontaine-sur-Maye (Somme, France)

Caractéristiques physiques

Registre souple

Particularité physique

B

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Ce registre contient aussi l'enregistrement des passeport et l'enregistrement des lois et décrets.

Langue des unités documentaires

Français