Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Dénommé 6e bureau en nivôse an 2.

Mots clés matières

Délibérations et arrêtés du 7e bureau (Émigrés) : 29 ventôse an II-21 prairial an II

Cote/Cotes extrêmes

L133 (Cote(s))

Date

19 mars 1794 - 9 juin 1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Conditions d'accès

Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.

Conditions d'utilisation

Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, L133

Langue des unités documentaires

Français