1532-1952
Archives de la Somme
Tout afficher 64 medias
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Présentation du contenu
Tables décennales (naissances, mariages, décès)
Conditions d'accès
Document original conservé en commune.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives communales de Fontaine-sur-Somme
Notes
En vertu du principe de minimisation des données inscrit dans le RGPD et par parralélisme avec le délai prévu pour la diffusion en ligne d'informations relatives à la vie privée qui ne relèvent pas du champ des données dites "sensibles", les tables décennales de l'état civil ne sont pas diffusée en ligne avant 50 ans.
Seules les tables décennales des décès, à la condition qu'elles soient tenues à part, peuvnet faire l'objet d'une diffusion immédiate.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.