Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Langue des unités documentaires

Français

Notes

Dénommé 4e bureau en nivôse an 2.

Mots clés matières

Délibérations et arrêtés du 5e bureau (Travaux publics) : 28 septembre 1792-31 août 1793

Cote/Cotes extrêmes

L121 (Cote(s))

Date

28 septembre 1792 - 31 août 1793

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Caractéristiques physiques

Registre

Localisation physique

Archives départementales de la Somme

Origine

Département de la Somme

Conditions d'accès

Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.

Conditions d'utilisation

Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, L121

Langue des unités documentaires

Français