Archives départementales de la Somme
Archives de la Somme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Conditions d'accès
Document numérisé librement consultable sur le site Internet des Archives de la Somme. Le document original n'est plus communicable.
Conditions d'utilisation
Mentions obligatoires en cas de réutilisation : Archives départementales de la Somme, L2074
Langue des unités documentaires
Notes
Une partie de ces documents sont une copie (ou l'inverse) du registre L2073, pour les dates correspondantes. Le dossier L2074 comprend les délibérations suivantes : 15 septembre 1790-29 octobre 1791 (le registre L2073 ne comprend pas le rapport sur les hôpitaux présenté le 29 septembre 1790, fo 21vo-24vo. Mais le registre L2073 comporte en plus le tableau général des paroisses à réunir, présenté le 20 octobre 1791, fo 149vo-154ro). - 20-30 décembre 1792. - 4 février 1793. - 31 décembre 1792-3 janvier 1793 : Arrêté pris sur le rapport du comité de règlement à établir dans les diverses parties de l'administration du directoire.
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