Plans par masses de cultures (3P)

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Date

1803-1809

Description physique

330 plans numérisés

Biographie ou Histoire

Un arrêté du 11 messidor an X ordonna la formation d'une commission pour s'occuper des moyens de répartir la contribution foncière avec la plus grande égalité. Cette commission proposa la confection d'un "cadastre général par masses de cultures". L' arrêté du 12 brumaire an XI ordonna son exécution.

Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses circonscrites par des limites naturelles : tous les terrains cultivés de la même manière et portant des récoltes identiques (terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunies en une seule et même masse, puis portés au plan.

Présentation du contenu

Le fonds dit des "plans par masses de cultures" correspond au cadastre par masses et natures de cultures du département de la Somme. Par arrêté du 12 Brumaire an XI (3 novembre 1802) fut mise en place la confection du cadastre général par masses de cultures.

Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses circonscrites par des limites naturelles : tous les terrains cultivés de la même manière et portant des récoltes identiques (terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan.

A l'intérieur de chaque masse, les propriétaires déclaraient la superficie des fonds qu'ils détenaient. L'Administration, après avoir tenté de contrôler ces déclarations, reportait la différence entre la somme des contenances déclarées et le résultat de l'arpentage sur toutes les contenances fournies, si bien que le propriétaire dont la déclaration était juste se trouvait lésé par les fausses indications de ses voisins.

L'expérience fut abandonnée en 1807, sans avoir atteint une couverture totale du territoire, et on opta pour la réalisation du cadastre parcellaire (cadastre "napoléonien").

Plan par masses de cultures : Morcourt

Cote/Cotes extrêmes

3P1042 (Cote(s))

Date

15 décembre 1806

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Somme

Particularité physique

Feuille à plat
Petit format

Dimensions

79 x 77 cm

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques